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Marques déposées par la société France iT
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LABEL ENTREPRISE NUMERIQUE RESPONSABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL ENTREPRISE NUMERIQUE RESPONSABLE
France iT, association

Numéro de dépôt :
3859746
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LABEL ENTREPRISE NUMERIQUE RESPONSABLE de France iT

Présentation de la marque LABEL ENTREPRISE NUMERIQUE RESPONSABLE

Déposée le 19 septembre 2011 par la société France iT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LABEL ENTREPRISE NUMERIQUE RESPONSABLE »

Le déposant est la société France iT domicilié(e) 14 rue PASSET - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 372 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France iT domicilié(e) 40 rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

France iT a également déposé les autres marques suivantes : LE RESEAU DES CLUSTERS NUMERIQUES FRANCE IT


France iT, association - 14 rue PASSET - 69007 - LYON - France - SIREN 531372654


France iT - 40 rue Marc Seguin, BP 2118 - 68060 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678582 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.